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Le site www.vergers-benfeld-rhin.fr est géré par la Communauté de Communes de Benfeld et environs.
L’animation éditoriale et les mises à jour du site sont assurées par le personnel de la Communauté de Communes de Benfeld et environs et de la Communauté de Communes du Rhin, ainsi que des partenaires de l’opération vergers.

Directeur de la publication : M. Michel KOCHER

Webmasters : Gilles PETITDEMANGE et Joëlle PETER

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LES DIFFERENTS CONTENUS PRESENTS SUR LE SITE

Ecrits et/ou mis en ligne par la rédaction du site www.vergers-benfeld-rhin.fr, ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans l’indication de la source. De même, la technique de lien profond (" deep linking ") est proscrite, c’est à dire que les pages du site www.vergers-benfeld-rhin.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

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En outre, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

L’EXCEPTION DES DISCOURS DES ELUS

L’article L.122-5 du Code de la Propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, "lorsque l’œuvre a été divulguée, l’auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d’information d’actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (...), ainsi que dans les réunions publiques d’ordre politique et les cérémonies officielles".

Ainsi, les discours des élus s’apparentent à une exception au droit d’auteur.

La reprise de ces discours de façon partielle ou intégrale est ainsi autorisée, sous réserve bien entendu de la mention du nom de l’auteur et de la source.

La mention " Service communication - site Internet de l’opération vergers Benfeld-Rhin " devra donc être indiquée.

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Quel emploi est-il fait de ces données ?

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Les photos présentes sur ce site proviennent de la Communauté de Communes de Benfeld et environs, de la Communauté de Communes du Rhin, de photographes privés et des différents partenaires de l’opération vergers.

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